Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA TOUR DE SAINT-LAGER
SOCIETE DES VINS DE PIZAY, SARL

Numéro de dépôt :
4183477
Date de dépôt :
26/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2025
DOMAINE DE LA TOUR DE SAINT-LAGER de SOCIETE DES VINS DE PIZAY

Présentation de la marque DOMAINE DE LA TOUR DE SAINT-LAGER

Déposée par voie électronique le 26 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VINS DE PIZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA TOUR DE SAINT-LAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DES VINS DE PIZAY domicilié(e) 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 705 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES VINS DE PIZAY, M. PASCAL DUFAITRE domicilié(e) 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE DE LA TOUR DE SAINT-LAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA TOUR DE SAINT-LAGER arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.

SOCIETE DES VINS DE PIZAY a également déposé les autres marques suivantes : Réserve de PIZAY , DOMAINE DE TANAY , DOMAINE PASCAL & MIREILLE RENAUD , Châtelain de SAINT-LAGER , Baronne de SAINT-LAGER , L'EFFUSIONEL , DOMAINE DE LA TOUR DES BANS , PIZAY , Rosé de Soirée , GOSMARD de MARCHAMPT


SOCIETE DES VINS DE PIZAY, SARL - 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France - SIREN 351705421


SOCIETE DES VINS DE PIZAY, M. PASCAL DUFAITRE - 443 RUE DU CHATEAU - 69910 - VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Vins de Pays.